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Marques déposées par CHATEAU DE SANNESTODO
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Esquisse de Sannes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esquisse de Sannes
SCEA CHATEAU DE SANNES

Numéro de dépôt :
4446195
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Esquisse de Sannes de CHATEAU DE SANNES

Présentation de la marque Esquisse de Sannes

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par CHATEAU DE SANNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Esquisse de Sannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est CHATEAU DE SANNESTODO domicilié(e) Château de Sannes - 84240 - SANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Esquisse de Sannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esquisse de Sannes arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

CHATEAU DE SANNES a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE SanneS EN LUBERON


SCEA CHATEAU DE SANNES - Château de Sannes - 84240 - SANNES - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.